Auteur : Laurent LÉOPOLD-METZGER
Dans la défense de ses droits de marques, l’entreprise DC Comics sait jouer de ses superpouvoirs !
Récemment, la Division d’Opposition de l’EUIPO a eu à trancher un litige impliquant les marques SUPERMAN et SUPERZINGS, et comme souvent dans l’univers de la bande dessinée, c’est Clark Kent qui l’a emporté, la kryptonite n’ayant pas pu venir au secours de la partie adverse.
Si cette décision (Nº B3060398) peut surprendre de prime abord, dans la mesure où les marques n’ont de similaire que l’élément verbal SUPER dont la distinctivité intrinsèque reste limitée, elle semble néanmoins épouser une certaine réalité du marché. En effet, sur la similarité des signes, en plus de la reprise de l’élément SUPER, on notera la stylisation incurvée, et un éclair que d’aucun pourrait assimiler au blason de certains super-héros de la saga, Flash par exemple.
La décision s’est évidemment appuyée sur l’article 8(5) et sur une réputation du superhéros qui n’est plus à démontrer. S’agissant du lien, le signe contesté était déposé en classe 28, tandis que la marque SUPERMAN bénéficie d’une notoriété en classe 16. La Division d’Opposition a alors insisté sur la proximité existante entre les bandes dessinées et les jouets et figurines, arborant le fait que les héros devenus cultes à l’écrit sont généralement transformés en figurine.
Une nouvelle belle victoire pour le géant américain, qui limitera nécessairement les velléités pour certaines entreprises d’utiliser le « super » superlatif à l’avenir.