MESSI PLUS FORT QUE MASSIMO

Un curieux hasard de calendrier a conduit à ce qu’à très exactement 11 jours d’intervalle, deux affaires dans lesquelles la société J.M.-EV e Hijos était partie prenante ont été tranchées.

La première, l’opposa à Lionel Messi, et le jugement de la Cour de Justice (17/09/2020, C-449/18 P – EUIPO / Messi Cuccittini) a déjà largement été commenté. Pour rappel, il a été jugé qu’il n’existait pas de risque de confusion entre les marques

MASSI et Logo messi

au motif que la notoriété de la pulga était suffisante pour écarter tout risque de confusion. Ceci interroge sur deux points, d’abord parce qu’il est de jurisprudence constante que la renommée de la marque contestée n’a pas d’impact sur l’évaluation du risque de confusion, et ensuite parce que la Cour de justice de l’Union européenne avait pris le soin très récemment de rappeler que la renommée des marques ne devait pas intervenir dans la comparaison des signes (11/06/2020, C-115/19 P – China Construction Bank / EUIPO). Néanmoins, la Cour a slalomé dans la défense de J.M.-EV Hijos en s’appuyant sur le fait qu’étant donné que la renommée du nom Messi constituait un fait notoire, il s’agissait d’un élément dont il fallait bien tenir compte dans le cadre d’une appréciation de la similitude des signes en cause sur le plan conceptuel.

Quelques jours après, a été rendue une décision d’opposition concernant les marques

MASSI et Logo Massimo

(28/09/2020, B 3 055 913).

Dans cette décision, la Division d’Opposition a d’abord écarté les pays où MASSI avait une signification, tout en reconnaissant à Massimo le fait d’être un prénom italien connu de tous. Malgré cela, elle conclut à l’existence d’un risque de confusion, au motif que d’une part, les produits sont identiques et similaires, et que d’autre part, les signes sont visuellement et phonétiquement fortement similaires.

Cette décision a le mérite d’interroger, et ce d’autant plus qu’elle arrive concomitamment avec le jugement de la Cour de justice. En effet, si la renommée de Lionel Messi est susceptible de créer des différences conceptuelles suffisantes pour écarter tout risque de confusion entre une marque MASSI et une marque figurative MESSI, il semble surprenant, d’aucuns diraient malheureux, de refuser à Massimo le même traitement.