La fin du concept de position distinctive autonome ? – KinGirls/KING

Auteur : Laurent LEOPOLD-METZGER

Une rupture avec le concept de position distinctive autonome ?

Le Tribunal de l’Union européenne vient de rendre un arrêt assez singulier (T-85/19, 12 mars 2020), en indiquant qu’il existait un risque de confusion entre les marques suivantes

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Alors que les produits (en classe 3) ont été jugés identiques et similaires, le tribunal a conclu à une similitude moyenne des signes sur le plan visuel, à une similitude élevée sur le plan phonétique et à une dissimilarité sur le plan conceptuel. Le tribunal a de plus indiqué que la marque antérieure possède un faible degré de caractère distinctif car KING est, par nature, laudatif.

Cette décision peut paraître surprenante, en rupture avec l’exigence de position distinctive autonome de l’élément commun. Elle est par ailleurs curieuse, car conclure qu’il existe un risque de confusion entre deux marques conceptuellement différentes, qui plus est lorsque la marque antérieure est faible, est susceptible de conférer un très grand degré de protection pour les marques qui sont déjà enregistrées.